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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements AMOS
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A & C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & C
Etablissements AMOS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1516485
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1999
A & C de Etablissements AMOS

Présentation de la marque A & C

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements AMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements AMOS domicilié(e) 67310 WASSELONNE. - France.

La marque A & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & C est expirée depuis le 22 février 1999.

Etablissements AMOS a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON TRICBOOT , LE GAUCHO , AMOSANA , BERGERE D'ALSACE , CHAUSSON DIT DE STRASBOURG , AC , AMOS CIE , D. SOMA , CHAUSSON DIT DE STRASBOURG


Etablissements AMOS (S.A.) - 67310 WASSELONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Des chaussons tricotés; des semelles de cuir pour pantoufles drapées, des pantoufles, des chaussons en cuir et en tous tissus, ainsi que plus généralement tous articles chaussants.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.